Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIONS LE MENSUEL DE LA RECREATION CULTURELLE
Clara, Irène, Francine FERRE

Numéro de dépôt :
96655410
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2006

Présentation de la marque CREATIONS LE MENSUEL DE LA RECREATION CULTURELLE

Déposée le 13 décembre 1996 par Clara auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATIONS LE MENSUEL DE LA RECREATION CULTURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est Clara, Irène, Francine FERRE, domicilié(e) 15 rue Bois le Vent, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clara FERRE - France.

La marque CREATIONS LE MENSUEL DE LA RECREATION CULTURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS LE MENSUEL DE LA RECREATION CULTURELLE est expirée depuis le 13 décembre 2006.

Clara a également déposé les autres marques suivantes : FACTORY Café , EXOCET , TUBCHASS , AMX , STAR KEBAB , PUMA , MUST INSTITUTE


Clara, Irène, Francine FERRE - 15 rue Bois le Vent, 75016 PARIS - France


Clara FERRE - France


Inscription le 6 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263809 - Publication au BOPI 1998-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

- Edition de livres, de revues; Production de spectacles, de films; Organisation de manifestations à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. - Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) Produits de l'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.